Autorisation de séjour (9bis, 9ter)

En règle générale, l'

quiconque ne fournit pas la preuve qu'il possède la nationalité belge.

qui souhaite séjourner plus de 90 jours en Belgique doit demander un

visa national de long séjour (plus de 90 jours).

(

autorisation délivrée par un État membre ou décision prise par cet État, exigée en vue de l'entrée pour un séjour dans cet État membre ou dans plusieurs États membres, ou de l'entrée pour un transit à travers le territoire de cet État membre ou de plusieurs États membres.

national de

Un long séjour dans l’espace Schengen est un séjour de plus de 90 jours.

) auprès du poste diplomatique ou consulaire belge compétent pour le lieu où il réside habituellement à l'étranger.  [Article 9 de la

Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

]

_{Exceptionnellement, un étranger peut introduire sa demande d'autorisation de séjour en Belgique dans les cas suivants :}

• _{des circonstances exceptionnelles justifient que la demande soit introduite en Belgique (article 9bis de la loi) ;} 
• _{l'autorisation de séjour est demandée pour des raisons médicales (article 9ter de la loi) ;}
• _{l'étranger séjourne déjà légalement en Belgique (article 25/2 de l’arrêté).}

En règle générale, l'autorisation de séjourner plus de 90 jours en Belgique est accordée pour une durée limitée et l'étranger reçoit un titre de séjour (

Certificat d’inscription au registre des étrangers — séjour temporaire.

).

En règle générale, la demande de renouvellement du titre de séjour doit être introduite auprès de l'administration communale du lieu de résidence entre le 60^ème et le 30^ème jour avant sa date d'échéance. [Article 32, §1^er de l’

Arrêté royal du 8 octobre 1981, sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers.

, modifié par l’arrêté royal du 12 décembre 2023]

L'étranger admis ou autorisé au séjour limité doit présenter les documents attestant qu'il remplit toujours les conditions de séjour.

Lire plus : Prolonger son séjour