Identification

Pour que les étrangers séjournant dans les centres fermés belges puissent retourner dans leur pays d'origine ou dans un autre pays où ils peuvent séjourner, ils doivent disposer des documents de voyage nécessaires. L'objectif de l'Office des étrangers est de réduire au maximum le délai de détention. En conséquence, l'identification rapide est primordiale afin de raccourcir le processus de retour et l'éventuelle détention liée à ce processus.

Une identification positive conduira à la délivrance d'un document de voyage (un laissez-passer) permettant d'organiser le retour d’un ressortissant de .

L'Office des étrangers peut, dans certains cas, établir un document de voyage standard lorsque les documents d'identité confirment l'identité de la personne en question. La base de cette pratique est contenue dans les accords conclus entre la Belgique ou l'Union Européenne et un pays tiers. Dans ce cas de figure, la procédure d'identification se clôturera par la délivrance d'un "laissez-passer UE".

Dans la pratique, il arrive que les étrangers en séjour irrégulier n'aient pas de documents ou les dissimulent, qu'ils refusent de coopérer à leur identification ou fournissent des informations mensongères afin de compliquer l'exécution de l' .

Dans la procédure d'identification, la première démarche consiste à essayer de convaincre l'étranger de présenter ses documents d’identité. Si la personne a encore un passeport valable, le délai de détention en vue de son éloignement sera automatiquement réduit. Dans le cas contraire, cette personne sera interviewée afin d'obtenir les données d'identité et de nationalité nécessaires, ainsi que toute information utile contribuant à déterminer son identité réelle. L'intéressé sera invité à remplir un certain nombre de documents spécifiques : des questionnaires prévus pour la Belgique et les autorités du pays dont il prétend être le ressortissant. Il devra aussi remplir des documents relatifs aux accords de réadmission ou autres documents administratifs existants signés par la Belgique et le pays d'origine.

Les ambassades ou consulats des pays d'origine en Belgique ou les instances compétentes dans le pays d'origine jouent un rôle très important dans le processus d'identification d'une personne en séjour irrégulier. Il est dans l'intérêt de tous que la coopération entre l'Office des étrangers et les autorités compétentes du pays d'origine soit optimale. L'Office des étrangers compte notamment sur l'aide des représentants diplomatiques et consulaires pour assister ses agents, convaincre les personnes en séjour irrégulier qu'il est dans leur intérêt de coopérer à leur identification, respecter les lois et directives (belges et européennes) et se conformer aux ordres de quitter le territoire qui leur sont signifiés.